Déclaration de confidentialité
Dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La présente Déclaration de confidentialité s’applique au traitement des Informations personnelles par Maze Therapeutics, Inc. (« Maze », « nous », « notre » ou « nos ») y compris sur notre Site Web disponible à l’adresse www.mazetx.com et nos autres offres en ligne et hors ligne qui renvoient à la présente Déclaration de confidentialité ou sont autrement soumises à la présente Déclaration de confidentialité (collectivement, les « Services »).
Le siège social de Maze est situé à South San Francisco, en Californie, aux États-Unis (« États-Unis »). Un grand nombre de nos fonctions informatiques et autres sont gérées de manière centralisée par Maze aux États-Unis, et toutes les informations que vous fournissez ou que nous collectons peuvent être transmises pour traitement ou stockage dans un pays autre que votre pays de résidence, et elles peuvent également être communiquées à des tiers engagés par nous pour fournir des services tels que l’hébergement de sites Web, la gestion de bases de données ou l’analyse. En utilisant les Services, vous consentez à la collecte, à l’utilisation, au stockage et au traitement de vos Informations personnelles aux États-Unis et dans tout pays vers lequel nous pouvons transférer vos Informations personnelles dans le cadre de nos opérations commerciales. Pour plus d’informations, veuillez consulter Transferts internationaux d’informations personnelles.
Si vos Informations personnelles sont traitées dans l’Espace économique européen (« EEE »), veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité européenne supplémentaire, développée conformément aux lois européennes sur la protection des données.
Veuillez lire attentivement la présente Déclaration. Dans la mesure permise par la loi applicable, en nous fournissant vos Informations personnelles ou en interagissant autrement avec nous, vous acceptez la présente Déclaration. Nous pouvons mettre à jour la présente Déclaration de confidentialité de temps à autre à notre seule discrétion. Si nous le faisons, nous vous en informerons en publiant la Déclaration de confidentialité mise à jour sur notre Site Web, ou nous pouvons également envoyer d’autres communications.
Cliquez sur l’un des liens ci-dessous pour visiter la zone spécifique de la présente Déclaration de confidentialité ou continuez à faire défiler pour lire la présente Déclaration de confidentialité dans son intégralité.
INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS.
COMMENT NOUS UTILISONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES
COMMENT NOUS DIVULGUONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES
COMMENT NOUS PROTÉGEONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES
TRANSFERTS INTERNATIONAUX D’INFORMATIONS PERSONNELLES
CONSERVATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
VOS CHOIX ET DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ
INFORMATIONS PERSONNELLES DES ENFANTS
ANNEXE A – DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ SUPPLÉMENTAIRE AUX ÉTATS-UNIS
ANNEXE B – DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ COMPLÉMENTAIRE POUR LES DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
ANNEXE C — DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ EUROPÉENNE SUPPLÉMENTAIRE
ANNEXE D – AUTORISATION RELATIVE AUX DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS
Cette section décrit les informations que les personnes peuvent choisir de nous fournir volontairement, ainsi que nos pratiques pour la collecte et l’utilisation automatiques des informations relatives aux appareils des visiteurs et des informations analytiques, telles que les adresses IP des visiteurs et les informations liées à l’utilisation et à la navigation de nos Services.
Nous définissons les Informations personnelles comme des informations qui peuvent (directement ou indirectement) vous identifier, vous localiser ou être utilisées pour vous contacter ou communiquer avec vous, telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, caractéristiques ou descriptions (telles que le sexe et la date de naissance) et d’autres informations similaires et associées (« Informations personnelles »). Les Informations personnelles comprennent certains sous-ensembles d’Informations personnelles considérées comme « sensibles » ou « particulières » conformément aux lois applicables, telles que les informations sur la santé ou l’état médical, les produits de santé utilisés, ou le traitement ou d’autres services reçus (collectivement, les « Informations personnelles sensibles »).
Informations que vous fournissez
Dans la plupart des cas, nous collectons des Informations personnelles directement auprès de vous. Nous vous demanderons des informations personnelles, par exemple, lorsque vous interagissez avec nous, par exemple en utilisant des fonctionnalités ou applications interactives, en vous inscrivant pour recevoir une newsletter, ou lorsqu’un participant à un essai clinique qui s’est inscrit à un essai clinique commandité par Maze peut choisir de partager ses expériences avec nous, un investigateur d’essai clinique peut nous demander d’envoyer des informations sur un ou plusieurs de nos produits en cours de développement. Dans des circonstances limitées, comme un événement indésirable avec l’un de nos produits, nous pouvons également être tenus d’obtenir des informations personnelles sur votre état de santé pour permettre le signalement requis aux agences réglementaires gouvernementales. Avant de nous fournir des Informations personnelles sensibles, nous vous encourageons à réfléchir attentivement à la possibilité de les divulguer. Si vous nous fournissez des Informations personnelles sensibles, vous consentez à leur utilisation et divulgation aux fins et de la manière décrites au moment de la collecte et comme indiqué dans la présente Déclaration de confidentialité.
En utilisant nos Services, vous pouvez choisir de nous fournir des Informations personnelles vous identifiant ou identifiant les membres de votre famille. Ces Informations personnelles peuvent inclure le nom, l’adresse postale ou électronique, le numéro de téléphone, le numéro de sécurité sociale ou d’identification nationale d’une personne, des informations sur votre santé ou votre état de santé, ou toute autre information permettant à Maze de vous identifier ou de vous contacter.
En outre, certains aspects de nos Services peuvent être limités à l’utilisation uniquement par des professionnels de santé agréés et l’accès à ces Services peut nécessiter des Informations personnelles pour faciliter l’enregistrement et la vérification. Dans ces cas, pour répondre à votre demande d’utilisation de ces Services, nous pouvons vous demander des Informations personnelles telles que votre nom, votre adresse postale ou électronique, votre numéro de téléphone et peut-être un numéro de licence médicale ou d’autres informations pour vérifier votre éligibilité à consulter certains contenus restreints ou pour vous permettre de vous inscrire à un événement. Les professionnels de santé doivent s’assurer qu’ils ont obtenu le consentement de leur patient (le cas échéant) avant de soumettre des informations personnelles ou médicales sur leurs patients.
Informations que nous collectons automatiquement
En outre, grâce à votre utilisation des Services, nous collectons des informations liées à votre utilisation par des moyens automatisés, tels que la date et l’heure de vos sessions sur le Site Web, les mouvements sur nos sites Web, les informations sur le navigateur et le système d’exploitation que vous utilisez et d’autres paramètres du système, ainsi que la langue que votre système utilise et le pays, la région et le fuseau horaire où se trouve votre appareil (collectivement, les « Données d’utilisation »).
Les Données d’utilisation comprennent également l’Adresse IP de l’appareil utilisé pour se connecter à Internet collectée par les journaux du serveur de notre Site Web. Une adresse IP est l’identifiant unique utilisé par les appareils connectés pour s’identifier et communiquer les uns avec les autres sur Internet. Dans certaines circonstances, lorsque nous lions les Données d’utilisation et les Informations personnelles, les Données d’utilisation peuvent être considérées comme des Informations personnelles. Les Données d’utilisation peuvent également nous permettre d’identifier le pays depuis lequel vous vous connectez, afin de vous rediriger automatiquement vers le contenu adapté à votre pays.
Publicité numérique, cookies et autres technologies de collecte de données
Lorsque vous visitez nos sites Web, nous collectons différents types de Données d’utilisation par des moyens automatisés, à l’aide de technologies telles que les API, les services Web, les scripts, les cookies, les pixels, les balises, les balises Web, les outils d’analyse de navigateur et les journaux de serveur. En utilisant ces technologies, nous pouvons également collecter des données sur le Site Web que vous visitiez avant et après votre visite sur un Site Web Maze. Nous pouvons également utiliser des fournisseurs, tels qu’Adobe et Google, pour placer des cookies et collecter des données afin de permettre certains services que nous utilisons, y compris la publicité, le suivi des visiteurs, la personnalisation, l’analyse du site et les services de sécurité, y compris reCAPTCHA, et les données peuvent être divulguées à nos fournisseurs à ces fins.
D’autres données peuvent être divulguées à des fournisseurs fournissant des services supplémentaires intégrés à nos Services, y compris la surveillance des performances, les composants de l’expérience utilisateur tels que les cadres d’interface utilisateur, les images et les polices Web, les cartes et la fonctionnalité de commerce électronique. Lorsque nous envoyons des communications par e-mail, nous pouvons placer une balise Web ou une technologie de suivi similaire dans l’e-mail pour savoir si votre appareil peut recevoir des e-mails HTML ou pour collecter des données sur le fait que l’e-mail ou une pièce jointe ou un lien dans l’e-mail a été ouvert ou transféré.
Lorsque vous visitez nos sites Web, nous pouvons placer des cookies sur votre ordinateur. Les cookies sont de petits fichiers texte utilisés par les sites Web et les applications mobiles pour identifier de manière unique votre navigateur ou pour stocker des données ou des paramètres dans votre navigateur. Les cookies nous permettent de vous reconnaître lorsque vous revenez. Ils nous aident également à offrir une expérience personnalisée et nous permettent de détecter certains types de fraude. Veuillez noter que certains de nos sites Web peuvent utiliser le stockage Web au lieu des cookies.
Nous pouvons utiliser ou demander à utiliser des cookies de sociétés publicitaires tierces qui peuvent placer une balise publicitaire sur votre navigateur Web. L’étiquette publicitaire permet à des tiers de vous proposer nos publicités sur d’autres sites Web et services numériques. Ces sociétés peuvent utiliser les informations obtenues à partir des cookies et d’autres outils de collecte de données pour mesurer l’efficacité de la publicité et vous fournir des publicités d’intérêt sur ces autres sites Web.
Vous pouvez refuser de recevoir des publicités ciblées de la part des Annonceurs de réseau en cliquant sur l’icône « Options publicitaires » sur les publicités ou en vous rendant sur www.networkadvertising.org. En outre, la Digital Advertising Alliance maintient un Site Web où les consommateurs peuvent refuser de recevoir des publicités basées sur les centres d’intérêt de certaines ou de toutes les sociétés de publicité réseau participant au programme (www.AboutAds.info/choices).
Dans de nombreux cas, les données que nous collectons à l’aide de cookies et d’autres outils ne sont utilisées que de manière non identifiable, sans aucune référence aux Informations personnelles. Cependant, en vertu de certaines lois sur la confidentialité et la protection des données, ces données pourraient être considérées comme des Informations personnelles. La présente Déclaration de confidentialité régit la manière dont nous utilisons ces données lorsqu’elles sont considérées comme vos Informations personnelles.
Informations recueillies auprès de tiers
Nous reconnaissons que nous pouvons recevoir des Informations personnelles autrement que par le biais de nos Services. Nous recueillons des informations sur les clients potentiels aux fins de fournir nos produits et services, telles que les coordonnées, les informations financières/de facturation et toute autre information qui nous est fournie dans le cadre de nos activités. Les médecins nous informent également des plaintes ou des événements indésirables concernant nos produits et peuvent inclure par inadvertance des informations sur la santé du patient. Nous conservons également les dossiers relatifs aux études cliniques et à la participation aux événements éducatifs et autres que nous organisons.
Nous recueillons également des informations auprès de nos fournisseurs, consultants, conseillers professionnels et autres tiers aux fins de la gestion et de l’exploitation de notre entreprise. Par exemple, nous collecterons les coordonnées professionnelles, les informations financières et autres informations nécessaires pour engager nos fournisseurs et autres partenaires commerciaux et pour évaluer leurs performances.
COMMENT NOUS UTILISONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous protégeons les Informations personnelles de la même manière, que nous les recevions par le biais d’un Site Web ou par d’autres moyens. Les descriptions ci-dessous s’appliquent aux Informations personnelles que nous collectons ou recevons, quelle que soit la manière dont les informations ont été reçues.
Si vous choisissez de nous fournir des Informations personnelles, Maze peut utiliser vos Informations personnelles à diverses fins commerciales, opérationnelles et juridiques, y compris pour :
- Répondre à votre demande spécifique, et vous fournir les informations et l’accès aux ressources que vous nous avez demandées ;
- Fournir, exploiter et entretenir les Services ;
- Améliorer la navigation et le contenu de nos sites Web, l’administration du système et la sécurité ;
- Vous fournir des informations générales sur votre santé (telles que des informations sur certains problèmes de santé) ainsi que des informations sur nos produits et services ;
- Vous fournir des communications marketing et des offres pour les produits et services et vous fournir de la publicité (y compris de la publicité ciblée) sur ce Site Web et d’autres sites Web ;
- Traiter et terminer les transactions ;
- Gérer nos relations, y compris pour répondre aux demandes et commentaires ;
- Créer des données anonymisées ou dépersonnalisées afin qu’elles ne soient plus des Informations personnelles ;
- Effectuer des recherches et des développements ; ou
- Effectuer d’autres finalités commerciales légitimes et d’autres finalités pour lesquelles nous informerons nos utilisateurs.
En outre, si vous visitez l’une de nos installations, nous collectons certaines Informations personnelles limitées dans le cadre de nos processus de gestion des visiteurs, y compris votre nom, vos coordonnées, le nom de votre hôte Maze, votre photographie et votre numéro de plaque d’immatriculation afin de protéger la santé et la sécurité de tous ceux qui visitent et travaillent depuis nos installations. Sur certains sites, nous pouvons utiliser la vidéosurveillance qui prend des enregistrements à des fins de surveillance de la sécurité.
Nous vous donnerons l’occasion de nous dire si nous pouvons utiliser vos Informations personnelles pour vous envoyer d’autres informations sur les produits, activités ou opportunités de Maze. Dans la plupart des cas, vous serez en mesure de vous « désabonner » de ces communications en suivant les instructions fournies au moment de votre inscription aux communications ou qui sont incluses dans ces communications. Maze ne vend pas d’Informations personnelles à des tiers à des fins marketing des tiers.
Nous pouvons utiliser les Données d’utilisation et les informations liées à l’appareil et les informations analytiques que nous et nos partenaires collectons lors de vos futures visites. Ces informations nous permettent de vous diriger vers un contenu spécifique sur nos sites Web que vous pourriez trouver intéressant et de mémoriser votre ordinateur/appareil lors de votre prochaine visite. Si vous visitez plusieurs sites Web de Maze, nous pouvons agréger les Données d’utilisation et ces informations à partir de vos visites afin de mieux comprendre l’utilisation de et sur nos sites Web.
Nous pouvons également agréger les informations relatives aux appareils et les informations analytiques recueillies auprès des visiteurs du Site Web pour nous aider à améliorer nos sites Web en surveillant l’intérêt pour le contenu et en comprenant comment les visiteurs naviguent sur les sites Web. Ces informations peuvent également nous aider à identifier les problèmes avec nos sites Web.
Si vous choisissez de nous fournir des Informations personnelles, nous pouvons combiner ces informations avec les Informations non personnelles collectées par le biais de la reconnaissance d’adresse IP et des cookies pour nous aider à comprendre vos intérêts spécifiques et vous fournir des informations pertinentes.
COMMENT NOUS DIVULGUONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES
Bien que nous ne vendions pas, ne louions pas ou ne prêtions pas directement vos Informations personnelles, nous pouvons partager vos informations avec des sociétés, des organisations et des personnes extérieures à Maze comme décrit ci-dessous.
Veuillez noter que certaines lois des États américains ont adopté une définition large d’une « vente » et peuvent traiter certaines de ces divulgations comme des « ventes » selon leurs définitions. Veuillez consulter notre « Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis » pour plus d’informations.
Nous pouvons partager vos Informations personnelles avec les sociétés affiliées de Maze, avec nos collaborateurs commerciaux et nos partenaires de co-promotion et de co-développement de produits, les agences de marketing et de publicité, ainsi que les sociétés et plateformes de réseaux sociaux aux fins décrites dans la présente Déclaration de confidentialité.
Nous pouvons partager des Informations personnelles avec nos prestataires de services, qui sont tenus par la loi ou un contrat de protéger les Informations personnelles et d’utiliser ces Informations personnelles uniquement conformément à nos instructions ou aux accords que nous avons signés. Par exemple, nous pouvons partager des Informations personnelles avec des prestataires de services qui nous fournissent des services de traitement ou d’exécution des données.
Nous pouvons divulguer des Informations personnelles à des fins juridiques et d’application de la loi. Cela inclut en réponse à une procédure judiciaire, par exemple, en réponse à une ordonnance d’un tribunal ou à une assignation, ou en réponse à la demande d’un organisme d’application de la loi. Par exemple, si vous utilisez nos sites Web pour signaler une expérience de produit indésirable, nous pouvons être tenus de signaler ces informations à l’Agence américaine des produits alimentaires et médicamenteux (Food and Drug Administration, « FDA ») des États-Unis ou à des agences réglementaires similaires dans d’autres pays.
Nous pouvons également divulguer ces informations à des tiers : (i) dans le cadre d’activités de prévention de la fraude, (ii) lorsque nous estimons qu’il est nécessaire d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, (iii) dans des situations pouvant impliquer des violations de nos conditions d’utilisation ou d’autres règles, (iv) pour protéger nos droits et les droits et la sécurité d’autrui, (v) si nécessaire pour soutenir les fonctions d’audit externe, de conformité et de gouvernance d’entreprise, et (vi) si autrement requis par la loi.
Nous pouvons également divulguer vos Informations personnelles à un tiers dans le cadre de la vente, de la cession ou d’un autre transfert d’actif(s) de Maze, ce qui peut inclure nos sites Web auxquels les informations se rapportent. Nous indiquerons clairement à l’acheteur tiers qu’il peut utiliser les Informations personnelles que nous avons reçues uniquement à des fins conformes à la présente Déclaration de confidentialité. Toutefois, en cas de vente ou de fusion, votre utilisation continue de ces sites Web peut signifier que vous acceptez d’être lié par la Déclaration de confidentialité et d’autres conditions applicables du propriétaire ou de l’opérateur ultérieur.
Veuillez noter que nous pouvons également divulguer des données vous concernant qui ne sont pas personnellement identifiables. Par exemple, nous pouvons publier des rapports contenant des données agrégées et statistiques sur nos clients.
Enfin, nous pouvons également demander votre consentement pour partager vos Informations personnelles avec certains tiers. Dans ces circonstances, nous ne partagerons vos Informations personnelles qu’avec votre consentement.
COMMENT NOUS PROTÉGEONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES
Conformément aux lois et exigences applicables, nous avons mis en œuvre des mesures de protection physiques, techniques et administratives raisonnables conçues pour protéger les Informations personnelles contre la perte, l’utilisation abusive, l’altération, le vol, l’accès non autorisé et la divulgation non autorisée conformément aux obligations légales et aux pratiques du secteur. Cependant, comme c’est le cas pour tous les sites Web, applications, produits et services, nous ne sommes pas en mesure de garantir la sécurité complète des informations collectées via nos sites Web et Services.
Nous ne sommes pas responsables de toute interception ou interruption de toute communication ou de tout changement ou perte d’informations par le biais d’Internet. Les utilisateurs de nos sites Web et Services sont responsables du maintien de la sécurité de tout mot de passe, identifiant utilisateur ou autre forme d’authentification impliquée dans l’obtention de l’accès aux zones protégées par mot de passe ou sécurisées de nos sites Web. Il est de votre responsabilité de protéger tous les mots de passe, numéros d’identification ou informations individuelles similaires associés à votre utilisation de nos sites Web et Services. Tout accès à nos sites Web et Services par le biais de votre identifiant utilisateur et de votre mot de passe sera considéré comme autorisé par vous. Si nous estimons qu’il est nécessaire ou souhaitable de contribuer à protéger vos Informations personnelles ou l’intégrité de nos sites Web et Services, nous pouvons suspendre votre utilisation de tout ou partie de nos sites Web et Services sans préavis.
L’accès non autorisé à l’un de nos sites Web ou Services est interdit et peut entraîner des poursuites pénales.
TRANSFERT INTERNATIONAL D’INFORMATIONS PERSONNELLES
Toutes les informations personnelles que nous traitons peuvent être transférées, traitées et stockées partout dans le monde, y compris notamment aux États-Unis ou dans d’autres pays, qui peuvent avoir des lois sur la protection des données différentes de celles en vigueur dans votre pays de résidence. Ces pays peuvent ou non avoir des lois adéquates sur la protection des données telles que définies par l’autorité de protection des données de votre pays.
Si nous transférons des informations personnelles de l’Espace économique européen, de la Suisse ou du Royaume-Uni vers un pays qui n’offre pas un niveau de protection adéquat en vertu des lois applicables en matière de protection des données, l’une des garanties que nous pouvons utiliser pour soutenir ce transfert est les Clauses contractuelles types de l’UE.
Pour plus d’informations sur les garanties que nous utilisons pour les transferts internationaux de vos informations personnelles, veuillez nous contacter comme indiqué ci-dessous.
CONSERVATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous conservons les informations aussi longtemps que cela est nécessaire et pertinent à nos fins commerciales, opérationnelles et juridiques. En outre, nous conservons les Informations personnelles pour nous conformer à la loi applicable, prévenir la fraude, résoudre les litiges, résoudre les problèmes, aider à toute enquête, faire respecter nos Conditions d’utilisation et d’autres actions autorisées par la loi. Lorsque vos Informations personnelles ne sont plus nécessaires aux fins commerciales, opérationnelles et juridiques de Maze, nous les éliminons sous réserve de la loi applicable. Dans la mesure du possible, nous visons à désidentifier les informations ou à supprimer d’une autre manière tout ou partie des informations vous identifiant des dossiers que nous pourrions avoir besoin de conserver pendant des périodes dépassant la période de conservation spécifiée.
VOS CHOIX ET DROITS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ
Vos choix en matière de confidentialité. Les choix de confidentialité que vous pouvez avoir concernant vos informations personnelles sont décrits ci-dessous.
- Communications par e-mail. Si vous recevez un e-mail promotionnel indésirable de notre part, vous pouvez utiliser la fonctionnalité de désabonnement qui se trouve au bas de l’e-mail pour refuser de recevoir de futurs e-mails. Notez que vous continuerez à recevoir des e-mails liés aux transactions. Nous pouvons également vous envoyer certaines communications non promotionnelles nous concernant et concernant les Services, et vous ne pourrez pas vous désinscrire de ces communications (par ex., communications concernant les Services ou mises à jour de la présente Déclaration de confidentialité).
- Signaux « ne pas suivre » et contrôle mondial de la confidentialité. Certains navigateurs Web et autres programmes peuvent transmettre des signaux de « refus » « ne pas suivre », également appelés signaux de Contrôle mondial de la confidentialité (Global Privacy Control, « GPC ») (nous les appelons « Signaux GPC »), aux sites Web avec lesquels le navigateur communique. Dans la plupart des cas, vous devrez modifier les paramètres de votre navigateur Web ou ajouter une application à votre navigateur Web pour permettre à votre navigateur d’envoyer un Signal GPC. Nos sites Web reconnaîtront différemment les Signaux GPC pour les utilisateurs du Site Web, en fonction de l’emplacement de l’utilisateur lorsqu’il accède à nos sites Web. Pour les utilisateurs qui accèdent à nos sites Web depuis des États américains qui ont des lois exigeant la reconnaissance des Signaux GPC, nous reconnaîtrons et appliquerons le Signal GPC pour désactiver tous les cookies pour ce Site Web, à l’exception des cookies qui sont nécessaires au fonctionnement du Site Web. En outre, si vous accédez à nos sites Web depuis l’un de ces États, vous pouvez déterminer si votre navigateur GPC Signal a été reconnu en cliquant sur le lien « Mes choix en matière de confidentialité » en bas de page du Site Web et en vérifiant que les cookies appropriés ont été désactivés. Pour les utilisateurs d’États ne nécessitant pas actuellement la reconnaissance du Signal GPC, nos serveurs de Site Web peuvent reconnaître et appliquer le Signal GPC uniquement pour les cookies publicitaires et de réseaux sociaux, mais n’appliqueront pas le Signal GPC aux cookies fonctionnels ou de performance. Vous pouvez toujours vérifier et ajuster vos paramètres de cookies en cliquant sur le lien « Mes choix en matière de confidentialité » en bas de page de ce Site Web.
Certains navigateurs Web intègrent d’autres fonctionnalités « ne pas suivre » (do not track, « DNT ») ou des fonctionnalités similaires qui signalent aux sites Web avec lesquels le navigateur communique qu’un visiteur ne souhaite pas que son activité en ligne soit suivie. À la Date d’effet, tous les navigateurs n’offrent pas une option DNT et les signaux DNT ne sont pas encore uniformes. Pour cette raison, nous, ainsi que de nombreux autres opérateurs de services numériques, ne répondons pas à tous les signaux DNT. Nous reconnaissons les signaux GPC comme requis par certaines lois d’État sur la protection de la vie privée, mais nous ne reconnaissons pas actuellement d’autres signaux DNT. Pour plus d’informations sur le Contrôle mondial de la confidentialité, veuillez consulter https://globalprivacycontrol.org. - Cookies. Vous pouvez arrêter ou restreindre le placement des technologies sur votre appareil ou les supprimer en ajustant vos préférences si votre navigateur ou votre appareil le permet. Cependant, si vous ajustez vos préférences, les Services peuvent ne pas fonctionner correctement.
Veuillez noter que les désinscriptions basées sur les cookies ne sont pas efficaces sur les applications mobiles. Cependant, vous pouvez refuser certains suivis sur certaines applications mobiles en suivant les instructions pour Android, iOS, et d’autres.
L’industrie de la publicité en ligne fournit également des mécanismes qui peuvent vous permettre de refuser de recevoir des publicités ciblées d’organisations qui participent à des programmes d’autorégulation. Pour en savoir plus, consultez la Network Advertising Initiative, la Digital Advertising Alliance, et l’European Digital Advertising Alliance.
Veuillez noter que vous devez vous désinscrire séparément dans chaque navigateur et sur chaque appareil.
Vos droits à la vie privée. Conformément à la loi applicable, vous pouvez avoir le droit de :
- Confirmer si nous traitons vos informations personnelles ;
- Demander l’accès à vos Informations personnelles ou leur portabilité ;
- Demander la rectification de vos informations personnelles ;
- Demander la suppression de vos informations personnelles ;
- Demander la limitation du traitement ou de vous opposer à notre traitement de vos informations personnelles ; et
- Retirer votre consentement au traitement de vos informations personnelles. Veuillez noter que votre retrait ne prendra effet que pour un traitement ultérieur et n’affectera pas la légalité du traitement avant le retrait.
Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez nous contacter comme indiqué dans « Nous contacter » ci-dessous. Nous traiterons ces demandes conformément aux lois applicables.
Certaines lois peuvent vous permettre de faire appel de notre décision si nous refusons de traiter votre demande. Si les lois applicables vous accordent un droit d’appel, et que vous souhaitez faire appel de notre décision concernant votre demande, vous pouvez le faire en nous en informant et en nous fournissant des informations à l’appui de votre appel.
- Droits à la protection des données – États américains avec des lois sur la confidentialité
Les consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la protection de la vie privée, comme la Californie, doivent consulter la Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis pour plus d’informations concernant leurs droits à la vie privée et les méthodes désignées pour faire des demandes de droits des personnes concernées en vertu de leurs lois d’État respectives.
Si vous êtes un consommateur résidant dans un État des États-Unis avec une loi complète sur la confidentialité des données de santé des consommateurs, telle que l’État de Washington ou du Nevada, veuillez consulter notre Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs pour connaître nos pratiques de confidentialité relatives aux données de santé des consommateurs.
- Droits à la protection des données – EEE
Les consommateurs dont les Informations personnelles sont collectées ou traitées dans l’EEE doivent consulter notre Déclaration de confidentialité européenne supplémentaire pour plus d’informations concernant leurs droits et choix en matière de confidentialité.
INFORMATIONS PERSONNELLES DES ENFANTS
Maze n’a pas l’intention de recueillir des Informations personnelles auprès d’enfants de moins de la majorité sans le consentement du parent ou du tuteur légal de l’enfant. Nous ne partageons pas les Informations personnelles de toute personne âgée de moins de la majorité avec toute personne extérieure à Maze (sauf lorsque la loi l’exige, avec le consentement ou avec nos agents qui se sont engagés à préserver la confidentialité des données).
Les enfants mineurs ne doivent pas nous soumettre d’Informations personnelles sans l’autorisation expresse de leurs parents ou de leur tuteur légal. Si Maze apprend qu’un enfant mineur nous a fourni des Informations personnelles à son sujet ou qu’un autre utilisateur a fourni ces informations sans le consentement parental ou du tuteur approprié, nous supprimerons ces informations de nos bases de données actives conformément à la loi applicable, sauf si nous sommes tenus par la loi de les conserver. Si vous pensez que votre enfant a soumis des Informations personnelles et que vous souhaitez demander que ses informations soient supprimées de nos systèmes, veuillez utiliser les coordonnées dans la section Nous contacter ci-dessous. Nous ferons des efforts raisonnables pour répondre à votre demande.
SITES WEB/APPLICATIONS TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web et applications, et ces sites Web et applications peuvent faire référence à nos Services ou y accéder. Ces services tiers ne sont pas contrôlés par nous. Nous encourageons nos utilisateurs à lire les politiques de confidentialité de chaque Site Web et application avec lesquels ils interagissent. Nous n’approuvons pas, n’éliminons pas, ne filtrons pas et ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces autres sites Web ou applications. La fourniture d’Informations personnelles à des sites Web ou applications tiers est à vos propres risques.
NOUS CONTACTER
Maze est le responsable du traitement des Informations personnelles que nous traitons en vertu de la présente Déclaration de confidentialité.
Si vous avez des questions concernant nos pratiques en matière de confidentialité ou la présente Déclaration de confidentialité, ou pour exercer vos droits comme indiqué dans la présente Déclaration de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Maze Therapeutics, Inc.
171 Oyster Point Blvd, Suite 300
South San Francisco, CA, 94080, États-Unis
(650) 850-5070
Représentant pour l’UE :
MyData-Trust France
Rue de Rennes, 140b
75006 Paris, France
Représentant pour le Royaume-Uni :
MyData-Trust LTD
Belmont Building, Belmont Road
Uxbridge, Angleterre, UB8 1E
Si vous souhaitez recevoir une réponse par e-mail, veillez à inclure votre nom, votre adresse postale et votre adresse e-mail. Si nous ne recevons pas d’adresse e-mail, nous vous répondrons par courrier.
ANNEXE A – DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ SUPPLÉMENTAIRE AUX ÉTATS-UNIS
La présente Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis complète notre Déclaration de confidentialité et s’applique uniquement à notre traitement des Informations personnelles des consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la confidentialité.
AVIS À LA COLLECTE
Au moment de la collecte ou avant, les consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la protection de la vie privée ont le droit de recevoir un avis de nos pratiques en matière de protection de la vie privée. Ces consommateurs peuvent trouver ces informations ci-dessous.
- Informations personnelles collectées. Voir la section de la présente Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis intitulée « Aperçu des informations personnelles collectées, divulguées, vendues ou partagées » pour obtenir une liste des informations personnelles qui peuvent être collectées.
- Utilisations des informations personnelles. Consultez la section de la présente Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis intitulée « Utilisations des informations personnelles » pour obtenir une liste des finalités pour lesquelles nous utilisons les informations personnelles.
- Les informations personnelles sont-elles « vendues » ou « partagées » pour la « publicité comportementale multicontexte » ? Pour plus de détails, reportez-vous à la section de la présente Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis intitulée « Aperçu des informations personnelles collectées, divulguées, vendues ou partagées ». Voir la section de la présente Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis intitulée « Ventes » d’informations personnelles ou « Partage » pour la « Publicité comportementale multicontexte » pour obtenir des instructions sur la manière de se désinscrire de ces activités.
- Pendant combien de temps les informations personnelles sont-elles conservées ? Pour déterminer la période de conservation appropriée des Informations personnelles, nous prenons en compte les exigences légales applicables, la quantité, la nature et la sensibilité des Informations personnelles, certains facteurs de risque, les finalités pour lesquelles nous traitons vos Informations personnelles, et si nous pouvons atteindre ces finalités par d’autres moyens.
- Informations supplémentaires. Pour plus d’informations sur nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez consulter la présente Déclaration de confidentialité supplémentaire aux États-Unis et notre Déclaration de confidentialité. Il est important de noter que la section de notre Déclaration de confidentialité intitulée « Vos droits en matière de confidentialité » comprend des détails importants sur la manière dont vous pouvez exercer les droits accordés aux consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la confidentialité.
CATÉGORIES DE SOURCES À PARTIR DESQUELLES LES INFORMATIONS PERSONNELLES SONT COLLECTÉES
Nous collectons les Informations personnelles que vous nous fournissez, collectées automatiquement lorsque vous utilisez les Services, et auprès de sources tierces.
APERÇU DES INFORMATIONS PERSONNELLES RECUEILLIES, DIVULGUÉES, VENDUES OU PARTAGÉES
Les consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la protection de la vie privée ont le droit de savoir quelles catégories d’Informations personnelles Maze a recueillies à leur sujet, si Maze a divulgué ces Informations personnelles à des fins commerciales (par ex., à un prestataire de services), si Maze a « vendu » ces Informations personnelles, et si Maze a « partagé » ces Informations personnelles pour la « publicité comportementale multicontexte » au cours des douze derniers mois. Les consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la protection de la vie privée peuvent trouver ces informations ci-dessous :
| Catégorie d’informations personnelles collectées par Maze | Catégorie de tiers à qui les informations personnelles sont divulguées à des fins commerciales | Catégorie de tiers à qui les informations personnelles sont vendues ou partagées |
| Identifiants : Un nom réel, un alias, une adresse postale, un identifiant personnel unique, un identifiant en ligne, une adresse de protocole Internet, une adresse e-mail, un nom de compte, un numéro de sécurité sociale ou d’autres identifiants similaires. |
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| Informations commerciales : Dossiers des biens personnels, produits ou services achetés, obtenus ou envisagés, ou autres historiques ou tendances d’achat ou de consommation. |
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| Activité sur Internet ou autre réseau électronique : Historique de navigation, historique de recherche, informations sur l’interaction d’un consommateur avec un site Internet, une application ou une publicité. |
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| Déductions tirées d’autres Informations personnelles pour créer un profil sur un consommateur : Profil reflétant les préférences, les caractéristiques, les tendances psychologiques, les prédispositions, le comportement, les attitudes, l’intelligence, les capacités et les aptitudes d’un consommateur. |
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| Informations personnelles qui révèlent la sécurité sociale, le permis de conduire, la carte d’identité nationale ou le numéro de passeport d’un consommateur |
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| Informations personnelles qui révèlent la connexion au compte d’un consommateur, le compte financier, la carte de débit ou le numéro de carte de crédit en combinaison avec tout code de sécurité ou d’accès, mot de passe ou identifiant permettant l’accès à un compte |
| Non applicable |
| Informations personnelles qui révèlent l’origine raciale ou ethnique d’un consommateur, ses croyances religieuses ou philosophiques, ou son appartenance syndicale |
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| Informations personnelles recueillies et analysées concernant la santé d’un consommateur |
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| Informations personnelles recueillies et analysées concernant la vie ou l’orientation sexuelle d’un consommateur |
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UTILISATIONS DES INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous pouvons utiliser et divulguer les Informations personnelles que nous collectons aux fins commerciales suivantes :
- Fournir les Services comme décrit plus en détail dans notre Déclaration de confidentialité ;
- Traitement à des fins administratives comme décrit plus en détail dans notre Déclaration de confidentialité ;
- Traitement à des fins de marketing comme décrit plus en détail dans notre Déclaration de confidentialité ;
- Traitement avec votre consentement ou sur instruction comme décrit plus en détail dans notre Déclaration de confidentialité ;
- Traitement pour prendre des décisions automatisées comme décrit plus en détail dans notre Déclaration de confidentialité ;
- Audit lié au comptage des impressions publicitaires pour les visiteurs uniques, à la vérification du positionnement et de la qualité des impressions publicitaires, et à l’audit de la conformité à cette spécification et à d’autres normes ;
- Aider à assurer la sécurité et l’intégrité dans la mesure où l’utilisation des Informations personnelles est raisonnablement nécessaire et proportionnée à ces fins ;
- Déboguer pour identifier et réparer les erreurs qui nuisent à la fonctionnalité prévue existante ;
- Utilisation temporaire à court terme, y compris notamment la publicité non personnalisée affichée dans le cadre de votre interaction actuelle avec Maze ;
- Fournir des services publicitaires et marketing ;
- Entreprendre des recherches internes pour la recherche, le développement et la démonstration technologiques ;
- Entreprendre des activités pour vérifier ou maintenir la qualité ou la sécurité d’un service ou d’un produit détenu, fabriqué, fabriqué pour ou contrôlé par Maze, et pour améliorer, mettre à niveau ou améliorer le service ou le produit qui est détenu, fabriqué, fabriqué pour ou contrôlé par Maze.
DIVULGATION CONCERNANT LES PERSONNES ÂGÉES DE MOINS DE 16 ANS
Maze n’a pas de connaissance réelle de la « vente » d’Informations personnelles ou du « partage » d’Informations personnelles de mineurs de moins de 16 ans pour la « publicité comportementale multicontexte ».
DIVULGATION CONCERNANT LES INFORMATIONS PERSONNELLES SENSIBLES
Maze n’utilise et ne divulgue des Informations personnelles sensibles qu’aux fins suivantes :
- Pour exécuter les services ou fournir les biens raisonnablement attendus par un consommateur moyen qui demande ces biens ou services.
- Pour prévenir, détecter et enquêter sur les incidents de sécurité qui compromettent la disponibilité, l’authenticité, l’intégrité ou la confidentialité des Informations personnelles stockées ou transmises.
- Pour résister aux actions malveillantes, trompeuses, frauduleuses ou illégales dirigées contre Maze et pour poursuivre les responsables de ces actions.
- Pour assurer la sécurité physique des personnes physiques.
- Pour une utilisation transitoire à court terme.
- Pour maintenir ou gérer des comptes, fournir un service client, traiter ou exécuter des commandes et des transactions, vérifier les informations sur les clients, traiter des paiements, fournir des financements, fournir des services analytiques, fournir des stockages ou des services similaires.
- Pour vérifier ou maintenir la qualité ou la sécurité d’un produit, service ou dispositif détenu, fabriqué, fabriqué pour ou contrôlé par Maze, et améliorer, mettre à niveau ou améliorer le service ou dispositif détenu, fabriqué par, fabriqué pour ou contrôlé par Maze.
- À des fins qui ne déduisent pas les caractéristiques des individus.
DROIT DE LIMITER L’UTILISATION ET LA DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES SENSIBLES
Les consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la protection de la vie privée peuvent avoir le droit de limiter certaines utilisations et divulgations d’« Informations personnelles sensibles » par Maze. Ces consommateurs peuvent exercer ces droits en suivant les instructions de cette section ou en nous envoyant un e-mail à : privacy@mazetx.com.
NON-DISCRIMINATION
Les consommateurs américains résidant dans un État disposant d’une loi complète sur la protection de la vie privée ont le droit de ne pas recevoir de traitement discriminatoire de notre part pour l’exercice de leurs droits conférés en vertu de la loi complète applicable sur la protection de la vie privée.
ANNEXE B – DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ COMPLÉMENTAIRE POUR LES DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
La présente Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs (« Déclaration de confidentialité des données de santé des consommateurs ») complète la Déclaration de confidentialité de Maze.
La présente Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs s’applique uniquement aux Informations personnelles que nous traitons et qui sont des « données de santé des consommateurs » soumises à la Loi Washington My Health My Data (Washington My Health My Data Act, « MHMDA ») ou au projet de loi 370 du Sénat du Nevada (« NV SB 370 ») (le cas échéant).
Les termes utilisés dans la présente Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs qui sont définis dans MHMDA ou NV SB 370 auront le sens qui leur est donné dans ces lois dans la mesure où ces lois sont applicables.
DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS QUE NOUS COLLECTONS
En vertu de la MHMDA, les « données de santé du consommateur » sont définies comme des « Informations personnelles qui sont liées ou raisonnablement associables à un consommateur et qui identifient l’état de santé physique ou mentale passé, présent ou futur du consommateur ».
En vertu du NV SB 370, les « données de santé des consommateurs » sont définies comme des « informations personnellement identifiables qui sont liées ou peuvent raisonnablement être liées à un consommateur et qu’une entité réglementée utilise pour identifier l’état de santé passé, présent ou futur du consommateur ».
Étant donné que les données de santé des consommateurs sont définies de manière très large, de nombreuses catégories d’Informations personnelles que nous collectons en vertu de notre Déclaration de confidentialité peuvent également être considérées comme des données de santé des consommateurs.
Les exemples de données de santé des consommateurs que vous pouvez nous fournir, ou que nous pouvons autrement collecter, peuvent inclure :
- Les informations qui pourraient identifier votre tentative de demander des services de soins de santé ou des informations, y compris les services qui vous permettent d’évaluer, de mesurer, d’améliorer ou d’en apprendre davantage sur votre santé ou celle d’une autre personne. Par exemple, nous collectons vos demandes de recherche sur les Services, qui peuvent inclure des demandes ou d’autres informations concernant la nutrition, le bien-être, la forme physique, les affections médicales ou d’autres sujets liés à la santé.
- Informations sur vos affections, symptômes, états, diagnostics, maladies, tests ou traitements liés à votre santé.
- Informations sur les interventions sociales, psychologiques, comportementales et médicales.
- Informations sur l’utilisation ou l’achat de médicaments prescrits.
- Informations sur les mesures des fonctions corporelles, des signes vitaux, des symptômes ou des caractéristiques.
- Informations sur les diagnostics ou les tests diagnostiques, le traitement ou les médicaments.
- Informations sur les interventions chirurgicales ou autres procédures liées à la santé.
- Informations sur la santé reproductive ou sexuelle.
- Informations sur les soins de confirmation du genre.
- Informations biométriques.
- Données génétiques.
- Informations sur votre accès aux soins de santé, y compris des informations de localisation précises qui pourraient raisonnablement indiquer une tentative d’acquisition ou de réception de services ou de fournitures de santé ; ou
- Informations traitées pour associer ou identifier une personne avec les données énumérées ci-dessus qui sont dérivées ou extrapolées à partir d’informations non médicales.
- Informations relatives aux informations de (géo)localisation précises d’un consommateur utilisées pour indiquer une tentative par un consommateur de recevoir des services ou des produits de santé.
- D’autres informations qui peuvent être utilisées pour déduire ou dériver des données liées à ce qui précède ou d’autres données de santé des consommateurs.
SOURCES DES DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
Nous collectons les données de santé des consommateurs que vous nous fournissez, les données de santé des consommateurs que nous collectons automatiquement lorsque vous utilisez les Services, et les données de santé des consommateurs provenant de sources tierces, comme décrit dans notre Déclaration de confidentialité et ci-dessous.
POURQUOI NOUS COLLECTONS ET UTILISONS LES DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
Nous collectons et utilisons les données de santé des consommateurs aux fins et de la manière décrites dans la section « Comment nous utilisons les informations personnelles » de notre Déclaration de confidentialité.
Principalement, nous collectons et utilisons les données de santé des consommateurs dans la mesure raisonnablement nécessaire pour vous fournir les produits ou Services que vous avez demandés ou autorisés. Cela peut inclure la livraison et l’exploitation des produits ou Services et de leurs caractéristiques, la personnalisation de certains produits ou Services, la garantie du fonctionnement sécurisé et fiable des produits ou Services et des systèmes qui les prennent en charge, le dépannage et l’amélioration des produits et Services, et d’autres opérations commerciales essentielles qui soutiennent la fourniture des produits et Services (telles que l’analyse de nos performances et le respect de nos obligations légales).
Nous pouvons également utiliser les données de santé des consommateurs à d’autres fins pour lesquelles nous vous donnons des choix ou obtenons votre consentement, comme l’exige la loi.
PARTAGE DES DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
Nous pouvons partager chacune des catégories de données de santé des consommateurs décrites ci-dessus aux fins décrites ci-dessus et dans la section « Comment nous utilisons les informations personnelles » de notre Déclaration de confidentialité.
En particulier, nous pouvons partager des données de santé des consommateurs, avec votre consentement ou dans la mesure raisonnablement nécessaire pour effectuer toute transaction ou fournir tout produit ou Service que vous avez demandé ou autorisé, comme décrit ci-dessus.
Nous ne partageons ou ne divulguons vos données de santé des consommateurs que dans la mesure nécessaire pour vous fournir les produits ou services que vous demandez, ou avec votre consentement explicite. Nous pouvons partager ou divulguer une ou toutes les catégories ci-dessus de données de santé des consommateurs aux entités suivantes, qui utiliseront les données uniquement dans la mesure autorisée aux fins énoncées ci-dessus, et dans les limites de nos contrats avec elles :
Ces catégories générales de tiers :
- Collaborateurs commerciaux
- Partenaires de co-promotion de produits
- Partenaires de co-développement de produits
- Agences de marketing et de publicité
- Entreprises et plateformes de réseaux sociaux
- Prestataires de services (y compris ceux qui hébergent ou analysent des données en notre nom, ceux qui aident à la prévention de la fraude, ceux qui aident à l’administration du programme, ceux qui aident à la gestion et au signalement des incidents, ceux qui administrent notre centre d’appels et nos sites Web, et ceux qui aident à nos programmes de technologie de l’information et de sécurité)
- Personnel d’urgence
- Représentants autorisés/légaux, membres de la famille et soignants
- Tiers (y compris ceux avec lesquels Maze a des accords de marketing conjoints et similaires, ceux qui fournissent des services de marketing et d’analyse de données, ceux qui fournissent l’inscription au programme ou l’exécution des produits, le paiement et l’autorisation, d’autres tiers si nécessaire pour effectuer des transactions et fournir des produits/services, ou lorsque la loi l’exige)
- Avocats, auditeurs et consultants de Maze
- Organismes juridiques et réglementaires.
En outre, nous pouvons partager ou divulguer des données de santé des consommateurs dans la mesure permise ou requise par la loi, comme (i) à une organisation acquéreuse si nous sommes impliqués dans une vente ou un transfert de notre entreprise, (ii) si nécessaire pour prévenir, détecter, protéger contre, ou répondre aux incidents de sécurité, à l’usurpation d’identité, à la fraude, au harcèlement, à des activités malveillantes ou trompeuses, (iii) dans des situations pouvant impliquer des violations de nos conditions d’utilisation ou d’autres règles, (iv) pour protéger nos droits et les droits et la sécurité d’autrui, (v) si nécessaire pour soutenir l’audit externe, les fonctions de conformité et de gouvernance d’entreprise, (vi) si nécessaire pour préserver l’intégrité ou la sécurité de nos systèmes, ou (vii) pour enquêter, signaler, ou poursuivre les personnes responsables de toute action illégale en vertu de la loi d’État ou fédérale applicable.
COMMENT EXERCER VOS DROITS
MHMDA et NV SB 370 confèrent aux consommateurs certains droits en ce qui concerne les données de santé des consommateurs.
En vertu de MHMDA, les consommateurs ont le droit de : (i) confirmer si Maze collecte, partage ou vend des données de santé des consommateurs et d’accéder à ces données ; (ii) retirer leur consentement à la collecte et au partage par Maze des données de santé des consommateurs ; et (iii) demander à Maze de supprimer les données de santé des consommateurs.
En vertu de NV SB 370, les consommateurs ont le droit de : (i) confirmer si Maze collecte, partage ou vend des données de santé des consommateurs ; (ii) demander à Maze de fournir au consommateur une liste de tous les tiers avec lesquels Maze a partagé des données de santé des consommateurs concernant le consommateur ou à qui Maze a vendu ces données de santé des consommateurs ; (iii) demander à Maze de cesser de collecter, partager ou vendre des données de santé des consommateurs concernant le consommateur ; et (iv) demander à Maze de supprimer des données de santé des consommateurs.
Les droits accordés aux consommateurs en vertu des normes MHMDA et NV SB 370 sont soumis à certaines exceptions.
Sous réserve de certaines limitations et exceptions légales, vous disposez des droits suivants en ce qui concerne les données de santé des consommateurs que nous pouvons collecter à votre sujet :
- Le droit de confirmer si nous collectons, partageons ou vendons vos données de santé des consommateurs et d’accéder à ces données, y compris de recevoir une liste de sociétés affiliées ou de tiers spécifiques avec lesquels nous avons partagé ou vendu vos informations, ainsi que des coordonnées telles qu’une adresse e-mail active pour chaque tiers ;
- Le droit d’examiner et de demander la rectification de vos données de santé des consommateurs ;
- Le droit de retirer votre consentement à la collecte ou au partage de vos données de santé des consommateurs ; et
- Le droit de demander que nous supprimions vos données de santé des consommateurs.
Vous pouvez soumettre une demande en vertu de l’un de ces droits en nous contactant à l’adresse privacy@mazetx.com.
Maze ne vous discriminera pas pour avoir exercé l’un quelconque de vos droits. Nous ferons tous les efforts raisonnables pour répondre rapidement à vos demandes conformément aux lois applicables. Veuillez compter 45 jours pour une réponse. Après réception de votre demande, nous pouvons vous demander des informations supplémentaires pour authentifier votre demande et vérifier votre identité. Veuillez noter que nous pouvons ne pas être en mesure de vous accorder ces droits dans certaines circonstances, par exemple si nous sommes légalement empêchés de le faire.
Si nous refusons votre demande, vous avez le droit de faire appel de ce refus en nous contactant à l’adresse privacy@mazetx.com. Nous traiterons votre appel et y répondrons dans le délai autorisé par la loi applicable. Si vous résidez dans l’État de Washington et que votre appel échoue, vous pouvez signaler un problème ou introduire une réclamation auprès du Procureur général de l’État de Washington à l’adresse www.atg.wa.gov/file-complaint.
Vous pouvez demander à exercer ces droits en suivant les instructions figurant dans la section « Vos choix et droits en matière de confidentialité » de notre Déclaration de confidentialité.
Si votre demande d’exercice d’un droit en vertu de MHMDA ou de NV SB 370 est refusée, vous pouvez faire appel de cette décision en nous contactant à l’adresse : privacy@mazetx.com.
DIVULGATION CONCERNANT LA COLLECTE PAR DES TIERS DE DONNÉES SUR LA SANTÉ DES CONSOMMATEURS EN VERTU DE NV SB 370
Cette section s’applique uniquement à notre traitement des données de santé des consommateurs qui sont soumises au NV SB 370.
Nous n’autorisons pas les tiers à collecter des données de santé des consommateurs au fil du temps et sur différents sites Internet ou services en ligne lorsque le consommateur utilise un site Internet ou un service en ligne de Maze.
Néanmoins, veuillez noter que les tiers peuvent toujours être en mesure de collecter des données de santé des consommateurs auprès de vous au fil du temps et sur différents sites Web en fonction de votre navigateur, des modules complémentaires de votre navigateur et des autorisations associées que vous avez définies sur votre appareil.
Cette collecte de données de santé des consommateurs par ces tiers n’est pas liée à la collecte par Maze de données de santé des consommateurs auprès de vous, et nous vous encourageons à consulter les déclarations de confidentialité de ces tiers pour plus d’informations sur leur traitement des données de santé des consommateurs et les méthodes qu’ils fournissent pour vous permettre de vous désinscrire de ce traitement.
Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs du Nevada
Le présent Complément s’applique aux consommateurs du Nevada aux fins de fournir des divulgations supplémentaires requises par la Loi du Nevada sur la confidentialité des données de santé des consommateurs (Consumer Health Data Privacy Law). Nous collectons, utilisons, traitons et partageons les données de santé des consommateurs aux fins et de la manière décrites ci-dessus dans notre Déclaration de confidentialité des données de santé des consommateurs.
Collecte de données de santé des consommateurs par des tiers sur les sites Web Maze. Nous limitons la collecte de données de santé des consommateurs par des tiers au fil du temps et sur différents sites Web ou services en ligne lorsque les consommateurs du Nevada utilisent nos sites Web ou services en ligne. Pour ce faire, nous désactivons certains cookies ou nous nous assurons que les entités dont les cookies, balises Web, pixels et autres traceurs en ligne que nous utilisons sur nos sites Web et services en ligne sont nos prestataires de services ou sous-traitants en vertu des lois américaines applicables en matière de confidentialité ou de confidentialité des données de santé des consommateurs. Néanmoins, veuillez noter que d’autres tiers peuvent toujours être en mesure de traiter les données de santé des consommateurs de votre part au fil du temps et sur différents sites Web en fonction de votre navigateur, des paramètres de votre navigateur et des modules complémentaires, ainsi que des autorisations associées que vous avez définies sur votre appareil. Cette collecte de données de santé des consommateurs par ces tiers n’est pas liée au traitement par Maze de vos données de santé des consommateurs, et nous vous encourageons à examiner les paramètres de votre navigateur et les avis de confidentialité de ces tiers pour plus d’informations sur leurs pratiques en matière de données de santé des consommateurs.
Examen et révision des données de santé des consommateurs. Si vous souhaitez examiner ou réviser vos données de santé des consommateurs, vous pouvez nous soumettre une demande par l’une des méthodes énumérées dans la présente Déclaration de confidentialité.
MISES À JOUR DE CETTE DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ COMPLÉMENTAIRE POUR LES DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
Nous pouvons mettre à jour la présente Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs de temps à autre à notre seule discrétion. Dans ce cas, nous vous en informerons en publiant la Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs mise à jour sur notre Site Web, ou nous pouvons également envoyer d’autres communications.
ANNEXE C — DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ EUROPÉENNE SUPPLÉMENTAIRE
La présente Déclaration de confidentialité européenne supplémentaire s’applique uniquement à notre traitement des Informations personnelles soumises au Règlement général sur la protection des données de l’UE ou du Royaume-Uni.
Dans certains cas, la fourniture d’Informations personnelles peut être une exigence en vertu de la loi applicable, une exigence contractuelle ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat. Si vous choisissez de ne pas fournir d’Informations personnelles dans les cas où cela est nécessaire, nous vous informerons des conséquences au moment de votre refus de fournir les Informations personnelles.
Si nous traitons des Informations personnelles qui sont considérées comme une « catégorie particulière de données à caractère personnel », notre traitement de ces Informations personnelles peut être soutenu par une ou plusieurs des conditions suivantes :
- Consentement explicite : Vous avez peut-être donné votre consentement explicite pour notre traitement de vos Informations personnelles.
- Nécessaire aux fins du droit du travail, de la sécurité sociale ou de la protection sociale : Notre traitement de vos Informations personnelles peut être nécessaire aux fins d’exécuter des obligations et d’exercer des droits spécifiques dans le domaine de l’emploi, de la sécurité sociale ou de la législation sur la protection sociale.
- Nécessaire pour protéger les intérêts vitaux : Notre traitement de vos Informations personnelles peut être nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux si vous êtes physiquement ou légalement incapable de donner votre consentement.
- Informations personnelles accessibles au public : Notre traitement de vos Informations personnelles peut concerner des Informations personnelles qui ont été manifestement rendues publiques par vous.
- Nécessaire à l’établissement, à l’exercice ou à la défense de réclamations légales : Le traitement de vos informations personnelles peut être nécessaire pour établir, exercer ou défendre des droits légaux.
- Nécessaire pour un intérêt public substantiel : Notre traitement de vos Informations personnelles peut être nécessaire pour des raisons d’intérêt public important.
- Nécessaire à des fins médicales : Notre traitement de vos Informations personnelles peut être nécessaire à des fins de médecine préventive ou professionnelle, de diagnostic médical, de fourniture de soins ou de traitement de santé ou sociaux ou de gestion de systèmes et services de santé ou de soins sociaux, ou en vertu d’un contrat avec un professionnel de santé.
- Nécessaire pour un intérêt substantiel dans le domaine de la santé publique : Notre traitement de vos Informations personnelles peut être nécessaire pour des raisons d’intérêt public ou de santé publique.
Si vos Informations personnelles sont soumises aux lois applicables en matière de protection des données de l’Espace économique européen ou du Royaume-Uni, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente si vous pensez que notre traitement de vos Informations personnelles enfreint la loi applicable.
- Si vous êtes situé au sein de l’Espace économique européen, vous trouverez les coordonnées des autorités compétentes sur le lien suivant : https://www.edpb.europa.eu/about-edpb/about-edpb/members_en.
- Si vous êtes situé au Royaume-Uni, vous pouvez déposer une réclamation auprès du Bureau du commissaire à l’information (Information Commissioner’s Office, ICO) en cliquant ici : https://ico.org.uk/make-a-complaint/. xxx
Si vous avez des questions concernant nos pratiques en matière de confidentialité ou la présente Déclaration de confidentialité, ou pour exercer vos droits comme indiqué dans la présente Déclaration de confidentialité, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Maze Therapeutics, Inc.
171 Oyster Point Blvd, Suite 300
South San Francisco, CA, 94080, États-Unis
(650) 850-5070
Représentant pour l’UE :
MyData-Trust France
Rue de Rennes, 140b
75006 Paris, France
Représentant pour le Royaume-Uni :
MyData-Trust LTD
Belmont Building, Belmont Road
Uxbridge, Angleterre, UB8 1E
Si vous souhaitez recevoir une réponse par e-mail, veillez à inclure votre nom, votre adresse postale et votre adresse e-mail. Si nous ne recevons pas d’adresse e-mail, nous vous répondrons par courrier postal.
ANNEXE D – AUTORISATION RELATIVE AUX DONNÉES DE SANTÉ DES CONSOMMATEURS
La présente Autorisation relative à la confidentialité des données de santé des consommateurs (« Autorisation ») complète la Déclaration de confidentialité complémentaire pour les données de santé des consommateurs de Maze Therapeutics, Inc. (« Maze », « nous », « notre » ou « nos ») et la bannière de cookies Maze, et s’applique uniquement aux « données de santé des consommateurs » soumises à la loi Washington My Health My Data Act (« MHMDA ») ou à la loi Nevada Consumer Health Data Privacy Law (« NCHDPL ») (selon le cas).
Les termes utilisés dans la présente Autorisation définis dans MHMDA ou NVCHDPL auront la signification qui leur est attribuée dans ces lois dans la mesure où ces lois sont applicables.
Si vous vous inscrivez au « marketing personnalisé » via la bannière de cookies www.mazetx.com, vous autorisez Maze à « vendre » vos données de santé des consommateurs comme décrit ci-dessous :
- Données spécifiques de santé des consommateurs destinées à la « vente » : Données de santé des consommateurs collectées via des cookies et des technologies similaires, y compris notamment l’activité de navigation sur le Site Web de Maze.
- Objectif de la « vente » de données de santé des consommateurs : Pour personnaliser et vous proposer des publicités personnalisées.
- Comment les acheteurs de données de santé des consommateurs recueillent et utilisent les données : Les acheteurs de données de santé des consommateurs recueilleront les données via des cookies et d’autres technologies de suivi lorsque vous visiterez le Site Web de Maze. Ces acheteurs peuvent utiliser les données pour nous aider à vous proposer des publicités personnalisées et conformément à leurs politiques de confidentialité liées ci-dessous.
- Coordonnées des acheteurs de données de santé des consommateurs :
- Google : Politique de confidentialité
- Facebook/Meta : Politique de confidentialité
- Coordonnées de Maze : privacy@mazetx.com
Veuillez noter :
- La fourniture de biens ou de services peut ne pas être conditionnée à votre acceptation des conditions de cette autorisation.
- Les acheteurs peuvent redivulguer les données de santé des consommateurs vendues en vertu de cette autorisation et ces données ne peuvent plus être protégées par la MHMDA ou le NVCHDPL.
- Vous pouvez révoquer cette autorisation à tout moment via la bannière de cookies Maze. Pour ce faire, assurez-vous que la case à côté de « Personnaliser le marketing » est décochée et cliquez sur « Enregistrer mes choix ». Vous pouvez également cliquer sur « Tout refuser » pour refuser notre utilisation de tous les cookies non requis pour exploiter notre Site Web.
- Une révocation n’aura pas d’impact sur les données de santé des consommateurs précédemment vendues. En outre, si vous utilisez différents navigateurs ou appareils, vous devez indiquer vos choix sur chaque navigateur/appareil utilisé pour accéder à info@mazetx.com.
- Si vous avez des questions sur la manière de révoquer votre autorisation, veuillez contacter info@mazetx.com.
- Cette autorisation expirera un an après son acceptation.